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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société "Corol"
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GAMME 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME 7
Société "Corol" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1562490
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999

Présentation de la marque GAMME 7

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société "Corol" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMME 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "Corol" domicilié(e) 9/11, rue du Tarcq, 77260 SAMMERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE L'ISLY - France.

La marque GAMME 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME 7 est expirée depuis le 28 novembre 1999.

Société "Corol" a également déposé les autres marques suivantes : MOULIMIX , GAMME 6


Société "Corol" (Société Anonyme) - 9/11, rue du Tarcq, 77260 SAMMERON - France


COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE L'ISLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.